Différents points ont été abordés lors du Conseil Communal de ce lundi à Saint-Hubert. Vous trouverez ci-dessous la liste des sujets traités par les élus locaux et nous reviendrons au cas par cas sur différents sujets par la suite.

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2013
2. Démission de Monsieur Joseph MARCHAL de son mandat de Conseiller
3. Validation des pouvoirs et prestation de serment d’un Conseiller
4. Déclaration d'apparentement d’un Conseiller
5. Adoption d’un règlement complémentaire de police : Circulation et stationnement Rue Saint-Gilles, Rue du Parc et Place de l’Abbaye
6. Approbation pour une demande de convention de la fiche projet « Aménagement d’un espace de convivialité à ARVILLE »
7. Approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché de désignation d’un auteur de projet pour la mise en œuvre de la fiche projet « Aménagement d’un espace de convivialité à ARVILLE »
8. Approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché relatif au peignage de la Basilique
9. Renouvellement de l'adhésion de la Commune à la Centrale de Marchés INTERLUX pour l'éclairage public
10. Approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché de désignation d’un auteur de projet pour la mise en place des charges du lotissement communal sis pré des Béguines à VESQUEVILLE
11. Approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché de désignation d’un auteur de projet pour l’égouttage (partie) Rue de l’Eglise à HATRIVAL
12. Désignation d'un représentant au Conseil d'administration de l'ASBL MAISON DU TOURISME DU PAYS DE SAINT-HUBERT
13. Approbation de l'ordre du jour de l'Assemblé générale de l'AIVE secteur Valorisation et Propreté du 8 mai 2013
14. Désignation des membres de la Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité
15. Adoption du règlement d'ordre intérieur de la Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité
16. Transfert de la rue des Bouleaux dans le domaine public communal
17. Achat d'une parcelle boisée à ARVILLE
18. Action en justice : procédure d’expulsion et en récupération d’arriérés locatifs
19. Vente de bois de printemps : approbation des conditions et du catalogue
20. Approbation du budget 2013 du Centre Public d'Action Sociale
21. Approbation du rapport financier du plan de cohésion sociale 2012
22. Approbation du budget 2013 de la Fabrique d'Eglise d'ARVILLE
23. Fixation d’une balise pluriannuelle d’emprunts pour la période 2012-2013
24. Budget communal 2013
25. Approbation du compte de la Fabrique d'Eglise d'HATRIVAL
26. Approbation du compte de la Fabrique d’Eglise de MIRWART
27. Modification du règlement taxe sur la délivrance de documents et renseignements administratifs : permis de conduire

Huis clos
28. Ratification : Désignation d’une institutrice primaire à temps partiel et à titre temporaire pour l’école communale
29. Ratification : Fin de la désignation d’un professeur de religion protestante pour l’école communale
30. Ratification : (2x) Désignation d’une institutrice maternelle à temps partiel et à titre temporaire pour l’école communale
31. Ratification : Désignation à titre temporaire et en remplacement à la fonction de Directrice des écoles et désignation d’une institutrice primaire à temps partiel et à titre temporaire pour l’école communale.