C'est le lundi 10 juin à 20h que se réunira le Conseil Communal de Saint-Hubert.

Voici les points à l'ordre du jour:

Séance publique :

Approbation procès-verbal

1.       Approbation du procès-verbal du Conseil du 13 mai 2013

Motion

2.       Motion en faveur de l’hôpital de Libramont

Intercommunales

3.       Désignation de 5 représentants à l’intercommunale IMIO

4.       VIVALIA : Assemblée générale du 11 juin 2013

5.       VIVALIA : Assemblée générale du 30 juin 2013

6.       AIVE : Assemblée générale du 19 juin 2013

7.       IDELUX : Assemblée générale du 19 juin 2013

8.       IDELUX FINANCES : Assemblée générale du 19 juin 2013

9.       IDELUX PROJETS PUBLICS : Assemblée générale du 19 juin 2013

10.   INTERLUX : Assemblée générale du 13 juin 2013

11.   SOFILUX : Assemblée générale du 13 juin 2013

Finances

12.   Compte de l’exercice 2012 de la Fabrique d’Eglise de SAINT-HUBERT

13.   Approbation du plan comptable de l’eau 2011 et fixation du CVD – tarification de l’eau

14.   Octroi d’une garantie de ligne de crédit au GAL Racines et ressources

Patrimoine

15.   Décision de déclassement et de vente du matériel communal vétuste – Conditions et modalités

Contentieux

16.   Décision d’ester en Justice en raison de dégâts à un chemin communal

Huis Clos :

17.   Ratification : désignation d’une institutrice maternelle à temps partiel (13/26^ièmes) et à titre temporaire

18.   Ratification : désignation d’une institutrice primaire à temps partiel (10/24^ièmes + 14/24^ièmes) et à titre temporaire

19.   Conventions de mise à disposition de personnel communal au R.S.I.