Clicky

Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Conseil Communal du 1er juillet 2013

Pin it!

ORDRE DU JOUR

 

Séance publique :

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2013.

Personnel communal

2. Fixation des conditions et des membres du jury pour la désignation par promotion d’un brigadier au service travaux.

3. Fixation des conditions et des membres du jury pour la désignation par recrutement de deux accueillant(e)s extrascolaires à temps partiel (24/38) et pour une durée déterminée pour l’école communale – implantation d’Arville.

4. Fixation des conditions et des membres du jury pour la désignation par recrutement de deux accueillant(e)s extrascolaires à temps partiel (8/38) et pour une durée déterminée pour l’école communale – implantation d’Arville.

5. Fixation des conditions et des membres du jury pour la désignation par recrutement d’une accueillant(e) extrascolaire à temps partiel (27/38) et pour une durée déterminée pour l’école communale – implantation d’Awenne.

6. Fixation des conditions et des membres du jury pour la désignation par recrutement d’une accueillant(e) extrascolaire à temps partiel (20/38) et pour une durée déterminée pour l’école communale – implantation d’Hatrival.

7. Fixation des conditions et des membres du jury pour la désignation par recrutement d’une accueillant(e) extrascolaire à temps partiel (25,25/38) et pour une durée déterminée pour l’école communale – implantation de Vesqueville.

8. Fixation des conditions et des membres du jury pour la désignation par recrutement d’une accueillant(e) extrascolaire à temps partiel (28/38) et pour une durée déterminée pour l’école communale – implantation de Poix.

9. Fixation des conditions et des membres du jury pour la désignation par recrutement d’une accueillant(e) extrascolaire à temps partiel (8/38) et pour une durée déterminée pour l’école communale – implantation de Poix.

Province

LUXEMBOURG Arrondissement

NEUFCHATEAU

LIFE

10. Retrait du projet LIFE-LOMME d’une parcelle de 0,58 hectare du site Rond Fayai.

11. Octroi du statut de zone humide d’intérêt biologique aux parcelles reprises dans le projet LIFE-LOMME 2010-2014.

12. Demande de subventions au SPW, abandon de sylviculture pour une durée de 30 ans et procuration à Madame Sara CRITOFOLI pour la demande de subventions.

Contrat de rivière

13. Adhésion au programme d’action 2013-2016 du Contrat de rivière pour la Lesse et désignation des représentants communaux.

GAL

14. Octroi d’une garantie de ligne de crédit au GAL Racines et ressources.

Service régional d’incendie

15. Accord de principe pour l’achat d’une ambulance pour le service régional d’incendie.

16. Modification du règlement organique du service incendie tel que modifié par le Conseil le 25 mars 2013.

Finances

17. Déclassement et vente d’une autopompe vétuste du service régional d’incendie.

18. Octroi d’un prêt de 15.000 euros en faveur de l’ASBL DO-IT.

Contentieux 

19. Accord pour une transaction dans le cadre du litige : Commune de Saint-Hubert/Vander Elst et consorts.

Huis Clos :

 

Service régional d’incendie

20. Promotion du lieutenant du service régional incendie au grade de capitaine.

Enseignement

21. Ratification : Désignation d’une institutrice maternelle à temps partiel (20/26èmes) et à titre temporaire – implantation d’Arville.

22. Ratification : Désignation d’une enseignante en qualité de maîtresse spéciale d’éducation physique à temps partiel (14/24èmes) et à titre temporaire et en qualité de maîtresse spéciale en moral à temps partiel (2/24èmes) et à titre temporaire. 

23. Ratification : Démission d’un professeur de musique de chambre à partir du 1er mars 2013.

CC.png

Les commentaires sont fermés.