ORDRE DU JOUR
Séance publique :
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Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2013
Fonctionnement du Conseil
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Modification du règlement d’ordre intérieur du Conseil communal
Représentation de la Commune
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Désignation du représentant communal à l’ASBL Agence Immobilière Sociale (ratification)
Personnel communal
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Fixation des conditions et de la composition du jury pour la désignation par recrutement d’un agent PTP à temps partiel (4/5) et pour une durée déterminée– assistant(e) maternel(le) –Ecole communale – Implantation d’Hatrival
Location biens communaux
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Fixation des conditions de location de l’immeuble sis à 6870 Saint-Hubert, Maufoy, 1
Finances
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Approbation du compte 2012 de la Fabrique d’Eglise de Vesqueville
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Approbation du compte 2012 du CPAS
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Approbation du compte communal 2012
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Demande d’autorisation au DNF pour une coupe de bois extraordinaire
Rénovation urbaine
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Approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché de service « auteur de projet pour la mise en œuvre de la fiche n°5 de la rénovation urbaine et des actions proposées dans le cadre du "plan qualité" de Saint-Hubert pour l'axe "Hôtel de Ville - Cerf Crucifère" ainsi que pour la mise en œuvre d'aménagements d'espaces publics du quartier abbatial »
Achats
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Approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché de fourniture « équipements de la cuisine du parc à gibier »
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Approbation de la convention proposée par le SPF Intérieur relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges
Service régional incendie
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Avis du Conseil sur la quote-part communale (année 2009) relativement au Service régional d’incendie
GAL
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Adhésion à la convention « l’engagement pour les paysages »
Mobilité
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Création d’emplacements de stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite
Huis Clos :
Service régional incendie
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Réintégration de Monsieur Jacky CHARDOME comme sapeur-pompier volontaire
Enseignement
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Ratification : Désignation d’une institutrice primaire à temps partiel (18/24èmes) et à titre temporaire – implantation d’Arville