Séance du Conseil Communal à l’Hôtel de Ville de St-Hubert le jeudi 12 septembre 2013 à 20 h
ORDRE DU JOUR
Séance publique :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29.07.2013
Communications au Conseil
2. Communication de l’ordonnance du Bourgmestre limitant l’accès aux alentours de la Basilique
3. Communication de l’ordonnance du Bourgmestre mettant un terme à l’ordonnance limitant l’accès aux alentours de la Basilique
Information
4. Avenir de l’aérodrome
Représentation du Conseil
5. Désignation d’un membre effectif et un membre suppléant à l’Assemblée générale du Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces (CECP)
Personnel communal
6. Modification des statuts administratifs et pécuniaires
7. Modification du cadre organique du personnel non-enseignant
8. Modification du règlement de travail
9. Modification du règlement organique du service incendie
10. Fixation des conditions et de la composition du jury pour la promotion d’un agent au poste de chef de bureau administratif
11. Modification de la décision du Conseil du 29.07.2013 fixant les conditions et la composition du jury pour la désignation par recrutement d’un agent PTP à temps partiel (4/5) et pour une durée déterminée– assistant(e) maternel(le) –Ecole communale – Implantation d’Hatrival
Logement
12. Adoption de la déclaration de politique communale du logement
Territoire communal
13. Fixation des conditions d’octroi d’une servitude à la SA FLUXYS BELGIUM
14. Fixation des conditions d’octroi d’un bail à la SA MOBISTAR
Travaux
15. Ratification : mode de passation et attribution du marché de travaux « Etanchéité des clochetons de la Basilique »
16. Approbation du cahier des charges, des conditions et du mode de passation du marché de services « auteur de projet pour la mise en œuvre de la fiche n°5 de la rénovation urbaine et des actions proposées dans le cadre du « plan qualité » de Saint-Hubert pour l'axe « Hôtel de Ville - Cerf Crucifère » »
17. Approbation de l’avenant à la mission d’IDELUX dans le cadre de la rénovation urbaine
18. Approbation des fiches du Fond d’investissement 2013-2016/Droit de tirage étendu
19. Approbation du cahier des charges, des conditions et du mode de passation du marché de services « Mission d’auteur de projet et de coordination sécurité-santé relatives à la construction d’une maison médicale à Saint-Hubert »
Finances
20. Modification budgétaire de la Fabrique d’Eglise d’Hatrival
21. Approbation du compte 2012 de la Fabrique d’Eglise d’Arville
ADL
22. Approbation du dossier d’agrément de l’ADL et des statuts de l’ASBL
DEFITS
23. Approbation de la modification des statuts de l’association DEFITS
Huis Clos :
Ecole communale : Ratifications désignations
24. Désignation d’une M.S. d’éducation physique à temps partiel (18/24ème) à titre temporaire à l’école communale Paul Verlaine, en remplacement de la titulaire en congé de maladie
25. Désignation d’une institutrice primaire temporaire pour 10/24ème d’aide à charge du budget communal
26. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire à temps partiel (12/26ème) à l’école communale Paul Verlaine
27. Désignation d’une maîtresse spéciale de morale non confessionnelle à titre temporaire pour 02/24ème à l’école communale Paul Verlaine, en remplacement de la titulaire en congé de maladie
28. Mise en disponibilité partielle et réaffectation à titre temporaire pour 10/24ème d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif
29. Désignation d’une institutrice primaire à temps partiel (12/24ème) à titre temporaire à l’école communale Paul Verlaine – traitement à charge du P.O.
30. Désignation d’une maîtresse spéciale de psychomotricité pour 04/26ème en remplacement d’un C.A.D.
31. Désignation d’un Maître spécial de morale à titre temporaire pour 02/24ème) en remplacement du congé de maladie de la titulaire
32. Désignation d’une institutrice primaire chargée des cours en immersion à titre temporaire (08/24ème) à l’école communale Paul Verlaine
33. Désignation d’une institutrice primaire chargée des cours en immersion à titre temporaire à temps plein (24/24ème) à l’école communale Paul Verlaine – implantation d’Arville
34. Désignation d’une maîtresse spéciale d’éducation physique à temps partiel (18/24ème) à titre temporaire à l’école communale Paul Verlaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie
35. Désignation d’une maîtresse spéciale d’éducation physique à temps partiel (02/24ème) à titre temporaire à l’école communale Paul Verlaine – traitement à charge du P.O.
36. Désignation d’une institutrice maternelle chargée des cours en immersion à titre temporaire (03/26ème) à l’école communale Paul Verlaine
37. Désignation d’office par réaffectation d’une maîtresse spéciale de seconde langue pour 02/24ème à titre temporaire à l’implantation d’Arville
38. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire à temps partiel (13/26ème) à l’école communale Paul Verlaine en remplacement d’un C.A.D.
39. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire à temps partiel (10/26ème) à l’école communale Paul Verlaine – implantation d’Arville
40. Désignation d’une maîtresse spéciale de religion catholique à temps partiel (02/24ème) à titre temporaire à l’école communale Paul Verlaine – traitement à charge du P.O.
Académie : Ratifications désignations
41. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un professeur de formation instrumentale, d’instruments classiques, pour la spécialité flûte traversière et piccolo à partir du 01.09.13 au 30.06.14.
42. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi vacant (subsidié par la Communauté Française) d’un professeur d’art dramatique, spécialité interprétation du 01.09.13 au 30.06.14.
43. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi non vacant (non subventionnable) d’un professeur d’art dramatique, spécialité interprétation du 01.09.13 au 30.06.14.
44. Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant (subventionnable) d’un professeur de formation vocale du 01.09.13 au 30.06.14.
45. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant (subventionnable) d’un professeur de formation vocale du 01.09.13 au 30.06.14.
46. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi non vacant (non subventionnable) d’un professeur de formation vocale du 01.09.13 au 30.06.14.
47. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi non vacant (subventionnable) d’un professeur de formation instrumentale, d’instruments classiques, pour la spécialité violon et alto du 01.09.13 au 30.06.14.
48. Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant (subsidié par la Communauté Française) d’un professeur de formation instrumentale, d’instruments classiques, pour la spécialité guitare du 01.09.13 au 30.06.14.
49. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi non vacant (non subventionnable) d’un professeur de formation instrumentale, d’instruments classiques, pour la spécialité guitare du 01.09.13 au 30.06.14.
50. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant (non subventionnable) d’un professeur de formation musicale du 01.09.13 au 30.06.14.
51. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant (non subventionnable) d’un professeur de formation musicale du 01.09.13 au 30.06.14.
52. Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant (subsidié par la Fédération Wallonie-Bruxelles) d’un professeur de danse classique du 01.09.13 au 30.06.14.
53. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi non vacant (subsidié par la Fédération Wallonie-Bruxelles) d’un professeur de musique de chambre du 01.09.13 au 30.06.14.
54. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi non vacant (subsidié par la Communauté française) d’un professeur d’ensemble instrumental du 01.09.13 au 30.06.14.
55. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant (subventionnable) d’un professeur de formation instrumentale, d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers du 01.09.13 au 30.06.14.
56. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi vacant (subventionnable) d’un professeur de formation musicale du 01.09.13 au 30.06.14.
57. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un secrétaire surveillant du 26.08.13 au 05.07.14.
58. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un secrétaire surveillant du 26.08.13 au 05.07.14.
59. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi non vacant (non subventionnable) d’un professeur de formation musicale du 01.09.13 au 30.06.14.
60. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi vacant (subventionnable) d’un professeur de formation musicale du 01.09.13 au 30.06.14.
61. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant (non subventionnable) d’un professeur d’éveil musical du 01.09.13 au 30.06.14.
62. Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’un surveillant-éducateur du 01.09.13 au 30.06.14.
63. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un secrétaire surveillant du 19.08.13 au 05.07.14.
