Ordre du jour du Conseil Communal qui aura lieu le 28 octobre à 20 h à l’Hôtel de Ville de St-Hubert

Séance publique :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2013

Représentation du Conseil

2. Désignation d’un candidat administrateur à l’Agence Immobilière Sociale

3. Désignation d’un représentant et administrateur à l’Assemblée générale de la SCRL ARDENNE ET LESSE

Rénovation urbaine

4. Désignation des membres de la Commission de Rénovation urbaine

Personnel communal

5. Modification du règlement de travail et règlement de la pointeuse

6. Modification du statut administratif et des annexes 1 et 3

7. Fixation des conditions et du jury pour le recrutement d’un écopasseur

Intercommunales

8. Approbation de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 3 novembre 2013 de L’Intercommunale AIVE

9. Approbation de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire du 28 novembre 2013 de l’Intercommunale INTERLUX

10. Approbation de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2013 de l’Intercommunale INTERLUX

Pêche

11. Approbation d’un bail de pêche

Logement

12. Approbation de la stratégie communale d’actions en matière de logement – programme 2014-2016

Fabrique d’Église

13. Approbation du budget 2014 de la Fabrique d’Eglise d’HATRIVAL

Contentieux

14. Autorisation d’ester en Justice

Informatique

15. Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter du marché « Achat d’un logiciel informatique de gestion du courrier »

16. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Administration/Achat de matériel informatique »

Travaux

17. Retrait de la décision du 13 mai 2013 et approbation des nouvelles conditions et du mode de passation du marché « Mesures de sécurisation du chœur de la Basilique »

18. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Réalisation des charges d’équipement - Vesqueville »

19. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Achat d’un véhicule pour le service eau »

20. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Traitement des eaux par ultraviolets – Réservoir Saint-Roch »

21. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Egouttage rue de l’Eglise (Partie) à Hatrival »

22. Retrait de la décision du 11 mars 2013 et approbation du nouveau projet définitif « Plan trottoirs 2011 – Ecole Arville/Ecole Poix/Potasserie »

LIFE

23. Modification d’un statut de protection de la Fagne des Anomalies – Octroi d’un statut de réserve naturelle domaniale

Service incendie

24. Approbation de l’attribution et des conditions du marché « Achat de 4 tenues pour le service incendie »

25. Approbation des conditions et du mode de passation du marché «Pompier/Remplacement chaudière »

26. Approbation des contions et du mode de passation du marché « Pompier/Remplacement installation électrique »

Finances

27. Tarification de la distribution d’eau et redevance des compteurs d’eau à partir de 2013

28. Approbation du plan comptable 2012 et fixation d’un nouveau CVD

29. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Conclusions d’emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de l’exercice 2013

30. Octroi d’un subside numéraire supérieur à 25.000 euros ;

31. Octroi d’un subside extraordinaire à l’ASBL SPORTS ET CULTURE pour l’achat d’un aspirateur de piscine

32. Octroi des subsides numéraires compris entre 2.500 et 25.000 euros

33. Octroi des subsides numéraires inférieurs à 2.500 euros

34. Approbation de la première modification budgétaire

35. Règlement – taxe communale sur les terrains de camping – exercices 2014-2019

36. Règlement – taxe communale sur la délivrance de documents administratifs – exercices 2014-2019

37. Règlement – taxe communale de séjour – exercices 2014-2019

38. Règlement – redevance communale relative aux droits de place aux foires, marchés, kermesse – exercices 2014-2019

39. Règlement – taxe communale sur les véhicules isolés abandonnés – exercices 2014-2019

40. Règlement – taxe communale sur la gestion des déchets dans le cadre du service ordinaire de collecte – exercices 2014-2019

41. Règlement – taxe communale zone bleue – exercices 2014-2019

42. Tarif des concessions de sépultures et cellules de columbarium - exercices 2014-2019

43. Règlement – taxe communale sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium – exercices 2014-2019

44. Règlement – taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés – exercices 2014-2019

45. Règlement – taxe communale sur les pylônes et mats affectés aux systèmes d’émission et de réception de signaux de communication par voie hertzienne – exercices 2014-2019

46. Règlement – redevance communale sur l’enlèvement des versages sauvages – exercices 2014-2019

47. Règlement – redevance communale sur les exhumations – exercices 2014-2019

48. Règlement redevance communale sur la délivrance de documents et de renseignements urbanistiques – exercices 2014-2019

49. Règlement – taxe communale sur les parcelles loties non bâties (permis d’urbanisme) et sur les zones de construction (permis d’urbanisation) –exercices 2014-2019

50. Règlement – taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés – exercices 2014-2019

51. Règlement – taxe communale sur les secondes résidences – exercices 2014-2019

52. Règlement – taxe communale sur les débits de boissons – exercices 2014-2019

53. Règlement – taxes communales sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires non adressés – exercices 2014-2019

54. Règlement – taxe communale sur les agences de paris sur les courses de chevaux – exercices 2014-2019

55. Règlement – taxe additionnelle au précompte immobilier – exercices 2014-2019

56. Règlement – taxe additionnelle à l’impôt des personnes physique - exercices 2014-2019

Plan de cohésion sociale

57. Présentation et approbation du plan de cohésion sociale 2014-2019

Séance à huis Clos :

58. Mise à disposition d’un agent à l’ASBL SPORTS ET CULTURE

59. Situation d’un agent

Service incendie

60. Prolongation du contrat d’un pompier volontaire ayant atteint l’âge de 60 ans

61. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

62. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

63. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

64. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

65. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

66. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

67. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

68. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

69. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

70. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

71. Non-renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

72. Non-renouvellement du contrat d’un pompier volontaire

Académie de musique

73. Nomination d’un surveillant éducateur

74. Nomination d’un professeur de formation musicale

Ratifications

75. Détachement pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur de formation instrumentale, d’instruments classiques pour la spécialité clarinette-saxophone du 14.09.13 au 31.12.13

76. Détachement de 1 période pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur d’éveil musical du 14.09.13 au 31.12.13

77. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un professeur de formation instrumentale, d’instruments classiques, pour la spécialité clarinette-saxophone du 14.09.13 au 31.12.13

78. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un professeur d’éveil musical 14.09.13 au 31.12.13

79. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi non vacant (subventionnable) d’un professeur chargé de l’accompagnement au piano du 01.09.13 au 31.06.14

80. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant (non subventionnable) d’un professeur chargé de l’accompagnement au piano du 01.09.13 au 30.06.14

Enseignement communal

Ratifications

81. Désignation d’un M.S. d’éducation physique pour 18/24ème 

82. Disponibilité pour convenances personnelles (12/24ème)

83. Désignation d’une institutrice primaire pour 10/24ème à titre temporaire pour l’aide aux enfants en difficulté – traitement à charge du budget communal

84. Désignation d’un M.S. de psychomotricité pour 03/26ème

85. Désignation d’un M.S. d’éducation physique à temps partiel (02/24ème – traitement à charge du budget communal

86. Désignation d’une M.S. de religion catholique pour 02/24ème à titre temporaire – traitement à charge du budget communal

87. Désignation d’une institutrice primaire pour 12/24ème à titre temporaire pour le maintien d’une 5ème classe à l’implantation d’Arville – traitement à charge du budget communal

88. Désignation d’un M.S. de morale pour 02/24ème à titre temporaire pour la 5ème classe à l’implantation d’Arville – traitement à charge du budget communal

89. Désignation d’une institutrice maternelle à temps partiel (13/26ème) à titre temporaire pour l’implantation de Poix – augmentation de cadre

90. Désignation d’une institutrice primaire pour 10/24ème à titre temporaire pour l’aide aux enfants en difficulté – traitement à charge du budget communal