Séance du Conseil Communal du lundi 23 décembre, à 20h, à l'Hotel de Ville

SEANCE PUBLIQUE

Police

1. Règlement général de Police

CCATM

2. Désignation des membres de la Commission Consultative communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité.

Patrimoine Communal

3. Déclassement et vente du matériel communal vétuste.

4. Cession gratuite de terrain dans le cadre d'un permis de lotir.

Informatique

5. Conditions et mode de passation du marché "Achat de lecteurs biométriques et eid pour le service population.

Travaux

6. Condition et mode de passation du marché "Travaux d'aménagement d'un parking (Musée Redouté)".

Personnel

7. Modification des statuts et règlements de travail.

Finances

8. Budget (exercices ordinaire et extraordinaire) 2014 du CPAS.

9. Budget (exercices ordinaire et extraordinaire) 2014 de la Commune.

HUIS CLOS

10. Situation d'un agent.

11. Désignation des membres du Conseil d'Administration de la Régie Aérienne de Saint-Hubert.