Dès 20h, dans la salle du Conseil de l'Administration Communale

Séance publique

Approbation des procès-verbaux

1. Approbation des procès-verbaux des séances du 13 et 23 décembre 2013

Communication

2. Rapport de la visite du contrôle du receveur régional

Patrimoine communal

3. Fixation des conditions de location de quatre locaux du bâtiment sis Avenue Paul Poncelet, 22 à 6870 SAINT-HUBERT

Commission consultative du Commerce

4. Règlement d’ordre intérieur

5. Achat d’un cabanon fixe

Administration

6. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « maintenance, dépannages et consultance informatique au profit des services communaux »

Chapiteau

7. Règlement du chapiteau communal

Fabrique d’Eglise

8. Budget 2014 de la Fabrique d’Eglise de Saint-hubert

Travaux

9. Ecole primaire d’Hatrival – Travaux de rénovation - Approbation d’avenant 6 (dépassement de plus de 10%)

10. Ecole primaire d’Hatrival – Travaux de rénovation - Approbation d’avenant 7 (dépassement de plus de 10%)

11. Ecole primaire d’Hatrival – Travaux de rénovation - Approbation d’avenant 8 (dépassement de plus de 10%) sous réserve de l’approbation de l’architecte

12. Ecole primaire d’Hatrival – Travaux de rénovation - Approbation d’avenant 9 (dépassement de plus de 10%)

13. Modification du Plan d’Investissement communal 2013-2016 (Suppression de la fiche concernant la réfection partielle de la Rue de Lorcy)

14. PLAN TRIENNAL 2010-2012 – Egouttage rue Jean Devaux à Saint-Hubert (approbation du cahier des charges).

15. PLAN TRIENNAL 2010-2012 – Egouttage rue des Rogations à Saint-Hubert (approbation du cahier des charges).

16. PLAN TRIENNAL 2010-2012 – Egouttage rue de la Paix à Saint-Hubert (approbation du cahier des charges).

17. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Travaux de démolition et d’assainissement de deux habitations incendiées Rue des Gueux, 5 – 7 à 6870 SAINT-HUBERT »

18. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Achat d’une balayeuse équipée d’une potence d’aspiration »

Service incendie

19. Personnel volontaire - Fixation des conditions pour de promotion

20. Personnel professionnel – Fixation des conditions de promotion

CPAS

21. Tutelle d’approbation (ROI)

Plan de cohésion sociale

22. Plan 2014-2049 (modifications)

Finances

23. Douzième provisoire janvier 2014

24. Douzième provisoire février 2014

Contentieux

25. Transaction

Séance à huis clos

26. Situation d’un agent

Service incendie

27. Prolongation de contrat d’un pompier volontaire

28. Prolongation de contrat d’un pompier volontaire

29. Prolongation de contrat d’un pompier volontaire

30. Prolongation de contrat d’un pompier volontaire

Enseignement

31. Ratification : Institutrice primaire à temps partiel (14/24ème) – demande de congé pour prestations réduites pour deux enfants de moins de 14 ans.

32. Ratification : Désignation en qualité d’institutrice primaire à temps partiel (06/24ème) en remplacement de la titulaire pendant son congé pour prestations réduites.

33. Ratification : aide à l’institutrice maternelle à Arville – prolongation du contrat à charge du budget communal.