Rendez-vous à l'Hôtel de Ville de Saint-Hubert, le 15 avril à 20h
ORDRE DU JOUR
Séance publique :
Approbation des procès-verbaux
1. Approbation des procès-verbaux des séances des 20 mars et 1er avril 2014
Composition et fonctionnement du Conseil communal
2. Démission d’un conseiller communal
3. Validation de pouvoirs et prestations de serment d’un conseiller communal
4. Modification du règlement d’ordre intérieur du Conseil communal
Représentation communale
5. Remplacement d’un représentant communal à la Commission consultative de l’accueil (CCA)
6. Remplacement d’un représentant communal au Conseil d’administration de l’ASBL SPORTS ET CULTURE
7. Désignation des représentants communaux membres effectifs de l’ADL
8. Remplacement d’un représentant communal à l’assemblée générale de l’intercommunale SOFILUX
Camping
9. Bail emphytéotique
Travaux
10. Ecole primaire d’Hatrival – Travaux de rénovation - Approbation d’avenant 10 (dépassement de plus de 10%)
11. Ecole primaire d’Hatrival – Travaux de rénovation - Approbation d’avenant 11 (dépassement de plus de 10%)
12. Ecole primaire d’Hatrival – Travaux de rénovation - Approbation d’avenant 12 (dépassement de plus de 10%)
13. Ecole primaire d’Hatrival – Travaux de rénovation - Approbation d’avenant 13 (dépassement de plus de 10%)
14. Approbation des conditions et du mode de passation « D.E. remplacement de conduites d’eau sur l’entité – Raccordement en plomb »
15. Approbation des conditions et du mode de passation « Rénovation cimetières de Vesqueville et Lorcy »
Finances
16. Subsides en numéraire 2014 inférieurs à 2.500 euros
17. Subsides en numéraire 2014 compris entre 2.500 et 25.000 euros
18. Subside en numéraire 2014 de 153.000 euros à l’ASBL SPORTS ET CULTURE
19. Règlement - Tarification du droit d’entrée au parc à gibier
Fabrique d’Eglise
20. Compte 2013 de la Fabrique d’Eglise d’Hatrival
Solidarité Nord/Sud
21. Convention de partenariat entre Abomey (Bénin) et Saint-Hubert
CLDR
22. Demande de reconnaissance d’un site en tant que site à réaménager (SAR) – abattoir de Saint-Hubert
Plan de cohésion sociale
23. Rapport financier 2013 du plan de cohésion sociale
Patrimoine communal
24. Certification PEFC
Huis Clos :
25. Promotion au poste de chef de bureau administratif
Enseignement (ratification)
26. Désignation en qualité d’institutrice maternelle à temps plein (26/26ème) en remplacement de la titulaire en congé de maladie.
27. Désignation en qualité de maîtresse spéciale de morale non confessionnelle à temps partiel (02/24ème) en remplacement de la titulaire en congé de maladie.
28. Désignation en qualité de maitresse de morale non confessionnelle à temps partiel (02/24ème) en remplacement de la titulaire en congé de maladie.
