Rendez-vous à  20 heures à l’Hôtel de Ville de St-Hubert

Séance publique :

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2014

Travaux

2. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Auteur de projet pour la restauration globale de la Basilique »

3. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Pompiers/ Rénovation caserne »

4. Egouttage rue de Lavaux – Approbation du décompte final et de la souscription de parts

5. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « auteur de projet et coordination sécurité-santé pour les projets « voiries » du fonds d’investissement 2013-2016

6. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « auteur de projet, surveillance et coordination sécurité-santé pour les projets « bâtiments » du fonds d’investissement 2013-2016

7. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Travaux d’entretien et de mise en valeur des monuments mémoriels et des sépultures des acteurs des guerres 14-18 et 40-45 »

8. Approbation des plans et devis estimatifs des travaux d’ORES – Aménagement d’un espace de convivialité Place rue du Rivage à ARVILLE

9. Convention de partenariat avec les compagnons bâtisseurs – Chapelle Saint-Roch

Culture

10. Résiliation de la convention relative réseau public de lecture

11. Convention d’affiliation à la cellule d’animation MCFA en Haute Lesse

CPAS

12. Approbation de la modification des statuts et fixation de traitement de la Directrice générale

13. Approbation de la fixation de l’amplitude de carrière de la Directrice générale

Fabrique d’Eglise

14. Fabrique d’Eglise de MIRWART - Comptes 2013

15. Fabrique d’Eglise d’AWENNE – Comptes 2013

16. Fabrique d’Eglise de SAINT-HUBERT - Comptes 2013

Police

17. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Fourniture et installation d’un système de vidéosurveillance des voiries traversant les communes »

Personnel

18. Adhésion au pacte pour une fonction publique locale et provinciale solide et solidaire

19. Fixation des conditions de recrutement d’un « agent coordinateur de l’enfance et de la jeunesse »

Patrimoine communal

20. Fixation des conditions de vente des parcelles du lotissement communal de Vesqueville

Finances

21. Règlement – taxe additionnelle à la taxe régionale sur les mâts, pylônes ou antennes – exercices 2014

22. Compte du CPAS 2013

23. Compte communal 2013

Huis Clos :

Fonctionnaire contestateur

24. Désignation d’un fonctionnaire constatateur 

Service régional d’incendie

25. Personnel volontaire – promotion au grade de lieutenant

26. Personnel volontaire – promotion au grade d’adjudant-chef

27. Personnel volontaire – promotion au grade d’adjudant 

28. Personnel volontaire – promotion au grade de premier sergent

29. Personnel volontaire – promotion au grade de sergent

30. Personnel volontaire – promotions au grade de caporal

31. Personnel professionnel – promotion au grade de caporal

Mise à disposition

32. Mise à disposition d’un agent à l’ASBL Maison des jeunes

Enseignement fondamental - ratifications

33. Désignation d’un M.S. de Morale pour 02/24ème (Collège du 28.04.2014)

34. Désignation d’une M.S. de Morale (Collège du 28.04.2014)

35. Désignation d’une M.S. d’éducation physique (18/24ème)(Collège du 28.04.2014)

36. Désignation d’une institutrice primaire (24/24ème) en remplacement d’une titulaire malade. (Collège du 12.05.2014)

Académie de Musique - ratifications

37. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un professeur de clarinette-saxophone (Collège du 14.04.2014)

38. Détachement pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur de clarinette-saxophone (Collège du 14.04.2014)

39. Désignation à titre temporaire d’un professeur de musique de chambre. (Collège du 14.04.2014)

40. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un professeur de clarinette-saxophone (Collège du 14.04.2014)

41. Détachement pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur de clarinette-saxophone. (Collège du 14.04.2014)

42. Désignation à titre temporaire d’un professeur de musique de chambre. (Collège du 14.04.2014)