Voici les points à l'ordre du jour de ce conseil communal :
Séance publique
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 février 2015
Motion
2. Motion - Demandant la fin définitive des négociations du projet de Partenariat
transatlantique sur le Commerce et l’Investissement entre l’Union européenne et les Etats-Unis d’Amérique.
3. Motion contre les mesures visant les classes vertes notamment celles de Saint-Hubert
Représentation communale
4. Désignation d’un candidat au Conseil cynégétique (ratification)
Fonctionnement
5. Information du Conseil : Délégation de signature de la Directrice générale à un agent
6. Information du Conseil : Délégation de signature de la Directrice générale à un agent
7. Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités foraines et des activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques
Personnel
8. Modification du statut administratif
9. Conditions de recrutement de deux agents Wallo’Net
Partenaire
10. Approbation des statuts de l’ASBL CONFERENCE LUXEMBOURGEOISE DES ELUS
Patrimoine communal
11. Octroi d’un contrat d’occupation précaire sur une parcelle communale
Logement
12. Bail emphytéotique en faveur de la SCRL ARDENNE ET LESSE
13. Convention transaction et de changement d’opérateur pour la fiche n°1 du programme communal d’actions en matière de logement 2014-2015
Energie
14. Rapport d’activités annuel 2014 de la CLE (Commission Locale pour l’Energie) du CPAS
15. Rapport d’activités annuel 2014 de l’écopasseur communal
Culture
16. Convention avec l’ASBL BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE DE SAINT-HUBERT
Affaires sociales
17. Crèche communale - changement du lieu de l’implantation
18. PCS - Rapport d’activité 2014
19. PCS - Rapport financier 2014
Travaux
20. Marché « Plan UREBA exceptionnel – hôtel de ville » – Approbation des conditions et du mode de passation
21. Marché « Coordination sécurité-santé (chantier de l’hôtel de ville de Saint-Hubert) » – Approbation des conditions et du mode de passation
22. Marché « Coordination sécurité-santé (chantier du musé Redouté) » – Approbation des conditions et du mode de passation
23. Marché « Achat de columbarium » – Approbation des conditions et du mode de passation
24. Marché « Voirie/Achat remorque » - Approbation des conditions et du mode de passation
25. Marché « Parc à gibier/Clotures » - Approbation des conditions et du mode de passation
26. Marché « Achat d’un nettoyeur haute pression sur remorque » - Approbation des conditions et du mode de passation
27. Marché « Achat machine pour le marquage routier » - Approbation des conditions et du mode de passation
28. Marché « Réparation « téléphérique » Plaine de jeux du parc à gibier » - Approbation des conditions et du mode de passation
29. Marché « Mission d’auteur de projet et de coordination sécurité-santé relatives à la construction d’une crèche au-dessus de la maison médicale » - Approbation des conditions et du mode de passation
30. Marché « Achat de mobilier urbain » - Approbation des conditions et du mode de passation
Finances
31. Aide financière de 5.000 euros à l’ASBL Maison des Jeunes
32. Octroi d’une caisse menues dépenses à un agent communal
33. Marché relatif au financement global du programme extraordinaire 2015 – répétition 1
34. Demande d’un prêt d’aide extraordinaire, conclu dans le cadre du fonctionnement du C.R.A.C., en vue de participer aux dégrèvements liés aux contentieux S.A. BELGACOM – S.A. CONNECTIMMO (SPF Finances) au niveau du précompte immobilier
35. Octroi d’un subside numéraire à l’ASBL Agence de Développement Locale de Saint-Hubert
36. Octroi d’un subside numéraire exceptionnel à l’ASBL Agence de Développement Local de Saint-Hubert
37. Règlement- redevance zone bleue – 2015-2019
Séance huis clos
38. Admission à la pension prématurée définitive d’un agent
Enseignement
39. Démission pour mise à la retraite d'un instituteur primaire à l'Ecole Fondamentale communale Paul Verlaine, implantation de Awenne
40. –Mise en disponibilité pour cause de maladie Institutrice primaire – (Ratification)
41. Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel (12/24ièmes) à titre temporaire en
remplacement de la titulaire en congé de maladie (Ratification)
42. Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel (13/26ièmes) à titre temporaire
en remplacement de la titulaire en congé de maladie (Ratification)
43. Démission d'une institutrice maternelle à temps partiel (09/26ièmes) (Ratification)
44. Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel (09/26ièmes) à titre temporaire
(Ratification)