Covid-19 oblige, la réunion du Conseil Communal de Saint-Hubert de ce 26 novembre 2020 à 19h30 se fera en vidéoconférence.
Il s’agit d’une obligation légale, voici ce qu’en dit le SPW :
29/10/2020 - Réunion des conseils communaux
Convocation initiale des séances en présentielle et transformation en séance virtuelle : les réunions des instances locales qui auraient été convoquées initialement sous la forme présentielle pourraient être transformées sous la forme virtuelle afin de respecter les normes sanitaires en vigueur. Se pose alors la question de la légalité de l’opération et de l’ensemble des décisions qui seront prises lors de la réunion.
Les mandataires locaux ou paralocaux doivent montrer l’exemple et ce d’autant plus qu’ils ont la possibilité de se réunir à distance. Dès lors, Monsieur le Ministre permet, si une ville ou une commune avait initialement convoqué son conseil communal sous une forme présentielle, avant la modification récente de la norme, de considérer qu’il s’agit d’un élément basculant qui justifie pleinement le fait que la ville ou la commune modifie la manière de réunir son conseil, afin d’assurer la sécurité sanitaire de toutes et tous et ce, sans devoir annuler et reconvoquer la réunion.
La poursuite de l’intérêt général ainsi que le respect de la norme étant pleinement rencontrés, cette modification doit nécessairement être accompagnée de la plus large publicité possible, permettant une information de l’ensemble des habitants de la ville/commune.
Réunions dont les convocations sont imminentes : il s’agit de privilégier la seule voie permettant le strict respect des règles sanitaires, à savoir les réunions virtuelles permises depuis les décrets du 1er octobre 2020. Les pouvoirs locaux disposent de tous les outils numériques et légaux permettant de maintenir l’expression démocratique tout en sauvegardant la santé de toutes et tous.
Notons encore qu’il est bien entendu que la situation est différente pour le personnel local, lequel doit ou peut devoir être présent afin d’assurer la logistique des réunions à distance. A ce moment, il est indispensable que les membres du personnel concernés bénéficient d’une attestation de circulation, au même titre que les personnes qui travaillent de nuit ou dont une présence physique sur le lieu de travail est essentielle.
Et cette vidéoconférence sera retransmise en direct sur YouTube. Voici le lien pour accéder à la chaîne YouTube de la Commune de Saint-Hubert : https://www.youtube.com/channel/UC2G-LdMT74joZlA96cjVqvw
Et celui pour accéder à l'ordre du jour : https://www.saint-hubert.be/wp-content/uploads/2020/11/Affiche-Conseil-du-26.11.2020.pdf
Dès que j’aurai le lien direct, je vous l’ajouterai ci-après : https://www.youtube.com/watch?v=KmQo7faITfA
À noter que l’association « Transparencia » a contacté la Commune de Saint-Hubert pour leur proposer de mettre à disposition du citoyen les pièces annexes aux réunions du Conseil Communal sur Internet, comme le font déjà les communes de Nassogne, Liège, Verviers, Tubize et très bientôt Tellin.
L’association leur a également demandé de filmer les réunions du Conseil Communal et de les diffuser soit en direct, soit le lendemain sur YouTube comme on le retrouve à Nassogne, par exemple.
« Transparencia » attend la réponse de la ville.
Affaire à suivre donc.
