Ordre du jour du Conseil Communal qui aura lieu le 28 octobre à 20 h à l’Hôtel de Ville de St-Hubert
Séance publique :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2013
Représentation du Conseil
2. Désignation d’un candidat administrateur à l’Agence Immobilière Sociale
3. Désignation d’un représentant et administrateur à l’Assemblée générale de la SCRL ARDENNE ET LESSE
Rénovation urbaine
4. Désignation des membres de la Commission de Rénovation urbaine
Personnel communal
5. Modification du règlement de travail et règlement de la pointeuse
6. Modification du statut administratif et des annexes 1 et 3
7. Fixation des conditions et du jury pour le recrutement d’un écopasseur
Intercommunales
8. Approbation de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 3 novembre 2013 de L’Intercommunale AIVE
9. Approbation de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire du 28 novembre 2013 de l’Intercommunale INTERLUX
10. Approbation de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2013 de l’Intercommunale INTERLUX
Pêche
11. Approbation d’un bail de pêche
Logement
12. Approbation de la stratégie communale d’actions en matière de logement – programme 2014-2016
Fabrique d’Église
13. Approbation du budget 2014 de la Fabrique d’Eglise d’HATRIVAL
Contentieux
14. Autorisation d’ester en Justice
Informatique
15. Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter du marché « Achat d’un logiciel informatique de gestion du courrier »
16. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Administration/Achat de matériel informatique »
Travaux
17. Retrait de la décision du 13 mai 2013 et approbation des nouvelles conditions et du mode de passation du marché « Mesures de sécurisation du chœur de la Basilique »
18. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Réalisation des charges d’équipement - Vesqueville »
19. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Achat d’un véhicule pour le service eau »
20. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Traitement des eaux par ultraviolets – Réservoir Saint-Roch »
21. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Egouttage rue de l’Eglise (Partie) à Hatrival »
22. Retrait de la décision du 11 mars 2013 et approbation du nouveau projet définitif « Plan trottoirs 2011 – Ecole Arville/Ecole Poix/Potasserie »
LIFE
23. Modification d’un statut de protection de la Fagne des Anomalies – Octroi d’un statut de réserve naturelle domaniale
Service incendie
24. Approbation de l’attribution et des conditions du marché « Achat de 4 tenues pour le service incendie »
25. Approbation des conditions et du mode de passation du marché «Pompier/Remplacement chaudière »
26. Approbation des contions et du mode de passation du marché « Pompier/Remplacement installation électrique »
Finances
27. Tarification de la distribution d’eau et redevance des compteurs d’eau à partir de 2013
28. Approbation du plan comptable 2012 et fixation d’un nouveau CVD
29. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Conclusions d’emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de l’exercice 2013
30. Octroi d’un subside numéraire supérieur à 25.000 euros ;
31. Octroi d’un subside extraordinaire à l’ASBL SPORTS ET CULTURE pour l’achat d’un aspirateur de piscine
32. Octroi des subsides numéraires compris entre 2.500 et 25.000 euros
33. Octroi des subsides numéraires inférieurs à 2.500 euros
34. Approbation de la première modification budgétaire
35. Règlement – taxe communale sur les terrains de camping – exercices 2014-2019
36. Règlement – taxe communale sur la délivrance de documents administratifs – exercices 2014-2019
37. Règlement – taxe communale de séjour – exercices 2014-2019
38. Règlement – redevance communale relative aux droits de place aux foires, marchés, kermesse – exercices 2014-2019
39. Règlement – taxe communale sur les véhicules isolés abandonnés – exercices 2014-2019
40. Règlement – taxe communale sur la gestion des déchets dans le cadre du service ordinaire de collecte – exercices 2014-2019
41. Règlement – taxe communale zone bleue – exercices 2014-2019
42. Tarif des concessions de sépultures et cellules de columbarium - exercices 2014-2019
43. Règlement – taxe communale sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium – exercices 2014-2019
44. Règlement – taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés – exercices 2014-2019
45. Règlement – taxe communale sur les pylônes et mats affectés aux systèmes d’émission et de réception de signaux de communication par voie hertzienne – exercices 2014-2019
46. Règlement – redevance communale sur l’enlèvement des versages sauvages – exercices 2014-2019
47. Règlement – redevance communale sur les exhumations – exercices 2014-2019
48. Règlement redevance communale sur la délivrance de documents et de renseignements urbanistiques – exercices 2014-2019
49. Règlement – taxe communale sur les parcelles loties non bâties (permis d’urbanisme) et sur les zones de construction (permis d’urbanisation) –exercices 2014-2019
50. Règlement – taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés – exercices 2014-2019
51. Règlement – taxe communale sur les secondes résidences – exercices 2014-2019
52. Règlement – taxe communale sur les débits de boissons – exercices 2014-2019
53. Règlement – taxes communales sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires non adressés – exercices 2014-2019
54. Règlement – taxe communale sur les agences de paris sur les courses de chevaux – exercices 2014-2019
55. Règlement – taxe additionnelle au précompte immobilier – exercices 2014-2019
56. Règlement – taxe additionnelle à l’impôt des personnes physique - exercices 2014-2019
Plan de cohésion sociale
57. Présentation et approbation du plan de cohésion sociale 2014-2019
Séance à huis Clos :
58. Mise à disposition d’un agent à l’ASBL SPORTS ET CULTURE
59. Situation d’un agent
Service incendie
60. Prolongation du contrat d’un pompier volontaire ayant atteint l’âge de 60 ans
61. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
62. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
63. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
64. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
65. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
66. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
67. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
68. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
69. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
70. Renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
71. Non-renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
72. Non-renouvellement du contrat d’un pompier volontaire
Académie de musique
73. Nomination d’un surveillant éducateur
74. Nomination d’un professeur de formation musicale
Ratifications
75. Détachement pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur de formation instrumentale, d’instruments classiques pour la spécialité clarinette-saxophone du 14.09.13 au 31.12.13
76. Détachement de 1 période pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur d’éveil musical du 14.09.13 au 31.12.13
77. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un professeur de formation instrumentale, d’instruments classiques, pour la spécialité clarinette-saxophone du 14.09.13 au 31.12.13
78. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un professeur d’éveil musical 14.09.13 au 31.12.13
79. Désignation à titre temporaire (temporaire stable) dans un emploi non vacant (subventionnable) d’un professeur chargé de l’accompagnement au piano du 01.09.13 au 31.06.14
80. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant (non subventionnable) d’un professeur chargé de l’accompagnement au piano du 01.09.13 au 30.06.14
Enseignement communal
Ratifications
81. Désignation d’un M.S. d’éducation physique pour 18/24ème
82. Disponibilité pour convenances personnelles (12/24ème)
83. Désignation d’une institutrice primaire pour 10/24ème à titre temporaire pour l’aide aux enfants en difficulté – traitement à charge du budget communal
84. Désignation d’un M.S. de psychomotricité pour 03/26ème
85. Désignation d’un M.S. d’éducation physique à temps partiel (02/24ème – traitement à charge du budget communal
86. Désignation d’une M.S. de religion catholique pour 02/24ème à titre temporaire – traitement à charge du budget communal
87. Désignation d’une institutrice primaire pour 12/24ème à titre temporaire pour le maintien d’une 5ème classe à l’implantation d’Arville – traitement à charge du budget communal
88. Désignation d’un M.S. de morale pour 02/24ème à titre temporaire pour la 5ème classe à l’implantation d’Arville – traitement à charge du budget communal
89. Désignation d’une institutrice maternelle à temps partiel (13/26ème) à titre temporaire pour l’implantation de Poix – augmentation de cadre
90. Désignation d’une institutrice primaire pour 10/24ème à titre temporaire pour l’aide aux enfants en difficulté – traitement à charge du budget communal
