Rendez-vous à 20 heures à l’Hôtel de Ville de St-Hubert
Séance publique :
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2014
Travaux
2. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Auteur de projet pour la restauration globale de la Basilique »
3. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Pompiers/ Rénovation caserne »
4. Egouttage rue de Lavaux – Approbation du décompte final et de la souscription de parts
5. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « auteur de projet et coordination sécurité-santé pour les projets « voiries » du fonds d’investissement 2013-2016
6. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « auteur de projet, surveillance et coordination sécurité-santé pour les projets « bâtiments » du fonds d’investissement 2013-2016
7. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Travaux d’entretien et de mise en valeur des monuments mémoriels et des sépultures des acteurs des guerres 14-18 et 40-45 »
8. Approbation des plans et devis estimatifs des travaux d’ORES – Aménagement d’un espace de convivialité Place rue du Rivage à ARVILLE
9. Convention de partenariat avec les compagnons bâtisseurs – Chapelle Saint-Roch
Culture
10. Résiliation de la convention relative réseau public de lecture
11. Convention d’affiliation à la cellule d’animation MCFA en Haute Lesse
CPAS
12. Approbation de la modification des statuts et fixation de traitement de la Directrice générale
13. Approbation de la fixation de l’amplitude de carrière de la Directrice générale
Fabrique d’Eglise
14. Fabrique d’Eglise de MIRWART - Comptes 2013
15. Fabrique d’Eglise d’AWENNE – Comptes 2013
16. Fabrique d’Eglise de SAINT-HUBERT - Comptes 2013
Police
17. Approbation des conditions et du mode de passation du marché « Fourniture et installation d’un système de vidéosurveillance des voiries traversant les communes »
Personnel
18. Adhésion au pacte pour une fonction publique locale et provinciale solide et solidaire
19. Fixation des conditions de recrutement d’un « agent coordinateur de l’enfance et de la jeunesse »
Patrimoine communal
20. Fixation des conditions de vente des parcelles du lotissement communal de Vesqueville
Finances
21. Règlement – taxe additionnelle à la taxe régionale sur les mâts, pylônes ou antennes – exercices 2014
22. Compte du CPAS 2013
23. Compte communal 2013
Huis Clos :
Fonctionnaire contestateur
24. Désignation d’un fonctionnaire constatateur
Service régional d’incendie
25. Personnel volontaire – promotion au grade de lieutenant
26. Personnel volontaire – promotion au grade d’adjudant-chef
27. Personnel volontaire – promotion au grade d’adjudant
28. Personnel volontaire – promotion au grade de premier sergent
29. Personnel volontaire – promotion au grade de sergent
30. Personnel volontaire – promotions au grade de caporal
31. Personnel professionnel – promotion au grade de caporal
Mise à disposition
32. Mise à disposition d’un agent à l’ASBL Maison des jeunes
Enseignement fondamental - ratifications
33. Désignation d’un M.S. de Morale pour 02/24ème (Collège du 28.04.2014)
34. Désignation d’une M.S. de Morale (Collège du 28.04.2014)
35. Désignation d’une M.S. d’éducation physique (18/24ème)(Collège du 28.04.2014)
36. Désignation d’une institutrice primaire (24/24ème) en remplacement d’une titulaire malade. (Collège du 12.05.2014)
Académie de Musique - ratifications
37. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un professeur de clarinette-saxophone (Collège du 14.04.2014)
38. Détachement pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur de clarinette-saxophone (Collège du 14.04.2014)
39. Désignation à titre temporaire d’un professeur de musique de chambre. (Collège du 14.04.2014)
40. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un professeur de clarinette-saxophone (Collège du 14.04.2014)
41. Détachement pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur de clarinette-saxophone. (Collège du 14.04.2014)
42. Désignation à titre temporaire d’un professeur de musique de chambre. (Collège du 14.04.2014)